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drone sans marquage réglementation drone 2024

Que faire de mon drone sans marquage en
2024
?

2024 annonce un véritable tournant d'un point de vue de nos équipements avec l'utilisation de drone disposant des mentions de classes européennes.

Mais, comment continuer à utiliser votre fidèle compagnon à hélice qui n'obtiendra jamais ce précieux marquage en toute conformité avec la réglementation européenne ?

Comment continuer à utiliser mon drone sans marquage en 2024 ?

Qu'on se rassure, nos DJI Phamtom 4, Mavic 2 et autres drones sans marquage pourront continuer à être utiliser en 2024, mais sous réserve de respecter certaines conditions :

  1. En catégorie ouverte : les utiliser en sous-catégorie A3 pour la plupart d'entre eux et A1 pour ceux dont la masse est inférieure à 250g,
  2. En catégorie spécifique : deux cas de figure s'offre à vous, selon la date à laquelle vous réalisez votre déclaration d'exploitation (anciennement appelée déclaration d'activité) :
  1. Si vous avez réalisé votre déclaration d'exploitation en S1/S2/S3 avant le 1er janvier 2024, vous pourrez continuer à utiliser vos drones sans marquage en respectant les scénarios standards nationaux S1/S2/S3 (en France uniquement) jusqu'au 1er janvier 2026.
  2. Si vous réalisez votre déclaration d'exploitation après le 1er janvier 2024, vous êtes contraints d'appliquer directement les scénarios standards européens STS-01 et STS-02, qui ne permettent malheureusement pas l'emploi de drone sans marquage européen. Le seul moyen pour vous de continuer à les utiliser sera donc de basculer en catégorie ouverte (A1 ou A3 selon le poids de l'aéronef) ou de réaliser des PDRA-S01 et PDRA-S02 (accompagnés de demandes d’autorisation d’exploitation).

Et en 2026 ?

Le 1er janvier 2026 sonnera la fin des scénarios standards nationaux S-1, S-2 et S-3.
Tous les vols devront être effectués en respectant les scénarios standards européens STS-01 et STS-02 en catégorie spécifique et les sous-catégories A1, A2 et A3 en catégorie ouverte.

Et pour ceux d'entre nous qui disposeront encore de fidèles aéronefs sans mention de classe, les possibilités d'utilisation seront plus limitées. Il sera alors possible de :

  1. réserver ces drones aux vols en sous-catégorie A1 ou A3 (selon le poids de l'appareil),
  2. les utiliser dans les conditions semblables aux STS-01 ou STS-02 par le biais des "PDRA" (PDRA-S01 et PDRA-S02), accompagnés de demandes d’autorisation d’exploitation,
  3. les vendre hors de l'Union Européenne,
  4. les laisser tirer leur révérence pour une retraite bien méritée.

Les diplômes qu'ils vous faut

Mais attention, qui dit utiliser son drone en catégorie ouverte et spécifique signifie avoir le diplôme qui permet de le faire... Et il n'y a pas de passerelle possible entre les catégories ! Attestation de réussite à l'examen en ligne, Brevet d'aptitude de pilote à distance, Certificat d'aptitude théorique de pilote à distance pour les scénarios standards... On vous explique quel(s) diplôme(s) il vous faut pour voler dès 2024 dans notre dernier article :

L'équipe AED 😊

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